Batteries de rechange et de remplacement

Les batteries de rechange ont besoin de leur propre passeport

Une batterie de rechange vendue seule est mise sur le marché comme n’importe quelle autre batterie. Une batterie MTL mise sur le marché à partir du 18 février 2027 a besoin de son propre passeport et de son code QR, qu’elle soit livrée dans un vélo ou séparément.

Le passeport est fourni par celui qui met la batterie sur le marché : la marque dont le nom y figure ou, pour les batteries provenant de l’extérieur de l’UE, l’importateur. Un revendeur qui la revend n’en crée pas.

L’âge du vélo n’a pas d’importance. Une batterie de rechange neuve pour un vélo vendu en 2024 a besoin d’un passeport si la batterie est mise sur le marché après le 18 février 2027.

Remplacer une batterie lors d’une réparation

Lorsqu’un atelier remplace une batterie usée par une neuve, la nouvelle batterie arrive avec le passeport créé par son fabricant ou son importateur. L’atelier n’en crée pas. Une fois mise au rebut, l’ancienne batterie devient un déchet, et la responsabilité de son passeport passe au producteur, à son organisation compétente en matière de responsabilité des producteurs ou à l’opérateur de gestion des déchets.

Réparer la batterie elle-même

Selon la FAQ de la Commission, une réparation, comme le remplacement d’une cellule ou d’un connecteur défectueux, ne crée pas de nouveau passeport. Le remanufacturage, si. Il consiste à démonter et évaluer toutes les cellules et tous les modules, à rétablir au moins 90 % de la capacité nominale initiale, à maintenir l’état de santé de toutes les cellules à 3 % près les unes des autres, et à utiliser la batterie pour sa finalité d’origine. Une batterie remanufacturée reçoit un nouveau passeport, lié à celui d’origine.

Remplaçable par un professionnel indépendant

À partir du 18 février 2027, l’article 11, paragraphe 5, impose à quiconque met sur le marché un produit équipé d’une batterie MTL de veiller à ce que la batterie et les cellules individuelles qu’elle contient soient faciles à retirer et à remplacer par un professionnel indépendant pendant la durée de vie du produit. L’obligation porte sur le vélo ou la trottinette électrique, et donc sur sa marque ou son importateur.

« Facile à remplacer » signifie qu’une autre batterie compatible peut prendre sa place sans nuire au fonctionnement, aux performances ou à la sécurité du véhicule. Les lignes directrices de la Commission ajoutent que les outils spéciaux devraient être disponibles pour les professionnels indépendants à un prix raisonnable et non discriminatoire, et qu’une cellule compatible présente les mêmes paramètres techniques, notamment la capacité, l’état de santé, la conception et la chimie.

Dans ces lignes directrices, un professionnel indépendant est un opérateur indépendant disposant des compétences techniques et de la qualification nécessaires pour réparer le produit, qui exerce à titre commercial ou dans des locaux commerciaux. Pour les interventions sur les cellules, cela inclut la compétence nécessaire pour que la batterie fonctionne à nouveau comme prévu.

Cellules ou modules : une modification proposée

En décembre 2025, la Commission a proposé, dans le cadre d’Omnibus VIII, que les packs de batteries MTL soient remplaçables au niveau des modules plutôt qu’au niveau des cellules. La proposition est toujours en cours de négociation. Tant qu’aucune modification n’est adoptée, la règle dans sa rédaction actuelle s’applique à partir du 18 février 2027.

Pièces détachées pendant cinq ans

L’article 11, paragraphe 7, exige que les batteries MTL soient disponibles en tant que pièces détachées pendant au moins cinq ans après la mise sur le marché de la dernière unité du modèle de véhicule, à un prix raisonnable et non discriminatoire pour les professionnels indépendants et les utilisateurs finaux. Selon les lignes directrices de la Commission, cette règle ne s’applique pas aux produits mis sur le marché avant le 18 février 2027, et les fixations non réutilisables devraient elles aussi être disponibles en tant que pièces détachées.

Pas de verrouillage logiciel

Aucun logiciel ne doit servir à empêcher le remplacement d’une batterie, ou de ses composants essentiels, par une batterie ou un composant compatible (article 11, paragraphe 8). Les lignes directrices de la Commission citent comme exemple l’appairage des pièces (« parts pairing ») : un logiciel qui lie une batterie à un véhicule précis.