Quelles batteries sont des batteries MTL

La définition

L’article 3 du règlement sur les batteries définit la batterie MTL comme une batterie scellée, qui pèse 25 kg ou moins et qui est spécifiquement conçue pour fournir l’énergie électrique nécessaire à la traction de véhicules à roues pouvant être propulsés par un moteur électrique seul ou par une combinaison d’un moteur et de la force humaine. Les véhicules de catégorie L réceptionnés par type sont inclus, sauf si la batterie est considérée comme une batterie de véhicule électrique.

Trois critères sont donc décisifs : la batterie assure la traction du véhicule, le véhicule se déplace sur des roues, et la batterie pèse 25 kg ou moins.

Quels véhicules

Les considérants citent les vélos et trottinettes électriques comme exemples. En pratique, la définition couvre :

• Les vélos électriques et les vélos à assistance électrique (VAE), dont le moteur assiste le pédalage

• Les vélos cargo électriques

• Les speed pedelecs et les cyclomoteurs électriques, qui sont des véhicules de catégorie L réceptionnés par type

• Les trottinettes électriques

• Les motos électriques légères, tant que la batterie pèse 25 kg ou moins

Le règlement ne dresse pas de liste de véhicules. Pour tout autre engin sur roues dont une batterie assure la traction, comme un skateboard électrique ou un hoverboard, confrontez le produit à la définition. Selon les considérants, les batteries qui assurent la traction de véhicules ferroviaires, de bateaux, d’aéronefs ou d’engins non routiers sont des batteries industrielles.

La limite de 25 kg

Le poids est celui de la batterie, pas celui du véhicule. Une batterie de plus de 25 kg qui assure la traction d’un véhicule de catégorie L, comme une moto électrique plus lourde, est une batterie de véhicule électrique. Elle a besoin d’un passeport à partir de la même date, mais certaines autres règles diffèrent.

Une batterie légère ne devient pas non plus une batterie portable. Les batteries portables pèsent 5 kg ou moins, mais leur définition exclut les batteries MTL : une batterie de trottinette électrique de 3 kg reste donc une batterie MTL et a toujours besoin d’un passeport.

Batteries d’un vélo qui ne sont pas des batteries MTL

Seule compte la batterie qui assure la traction du véhicule. Une petite batterie pour l’éclairage, un écran, une alarme ou un traceur GPS est généralement une batterie portable. À partir du 18 février 2027, elle doit porter un code QR, mais n’a pas besoin de passeport.

Une batterie ou deux

Le passeport se rapporte à la batterie finie : le produit fonctionnel avec son système de gestion de batterie, et non les cellules ou les modules qu’elle contient. Selon la FAQ de la Commission, des packs qui partagent un même système de gestion de batterie et ne fonctionnent qu’ensemble forment une seule batterie, avec un seul passeport. Des packs qui fonctionnent chacun de manière autonome, comme une deuxième batterie ou un prolongateur d’autonomie, sont des batteries distinctes, avec chacune son passeport.

Kits de conversion et packs à monter soi-même

Une batterie fournie dans un kit qui transforme un vélo ordinaire en vélo électrique est conçue pour en assurer la traction : c’est donc une batterie MTL comme les autres.

Les cellules et les modules vendus comme composants d’une batterie finalisée dans l’UE n’ont pas besoin de passeport eux-mêmes ; c’est l’entreprise qui finalise la batterie qui le fournit. La FAQ de la Commission prévoit une exception : les cellules ou les modules mis sur le marché sous forme de kit à monter soi-même, que les utilisateurs finaux peuvent assembler avec des outils couramment disponibles.