Code QR, identifiant et étiquette

Le code QR

À partir du 18 février 2027, chaque batterie mise sur le marché de l’UE porte un code QR. Sur les batteries MTL, les batteries industrielles de plus de 2 kWh et les batteries de véhicules électriques, il ouvre le passeport de batterie. Sur les autres batteries, il donne accès aux informations de l’étiquette, à la déclaration de conformité et aux informations sur les déchets.

Le code doit être imprimé ou gravé de manière visible, lisible et indélébile sur la batterie. Ce n’est que si c’est impossible qu’il peut figurer sur l’emballage et les documents qui accompagnent la batterie. Il doit présenter un fort contraste avec le fond et être assez grand pour être lu facilement par un lecteur de codes QR courant.

L’identifiant unique

Le code QR renvoie à un identifiant unique que l’entreprise qui met la batterie sur le marché attribue à cette batterie. Le code et l’identifiant doivent être conformes à la série de normes ISO/IEC 15459 ou à leur équivalent.

Parmi les façons courantes de transformer l’identifiant en lien web figurent GS1 Digital Link, IEC 61406 et ISO/IEC 18975. Le règlement n’en impose aucune.

L’entreprise transmet aussi l’identifiant au registre de l’UE des passeports numériques de produit, ouvert le 20 juillet 2026 et qui couvre aussi les passeports de batterie. Selon la Commission, l’inscription nécessite une signature électronique qualifiée ou un cachet électronique qualifié.

Ce qui figure aussi sur la batterie

• Le marquage CE

• La poubelle sur roues barrée pour la collecte séparée, obligatoire sur toutes les batteries depuis le 18 août 2025

• Cd ou Pb lorsque la batterie contient plus de 0,002 % de cadmium ou 0,004 % de plomb

• Le nom ou la marque déposée et l’adresse postale du fabricant, ainsi que le modèle et le numéro de série ou de lot

• Pour les batteries importées, également le nom et l’adresse de l’importateur

L’étiquette générale

Une étiquette indiquant la capacité, la chimie et d’autres caractéristiques de la batterie devient obligatoire 18 mois après l’adoption par la Commission de son acte d’exécution sur l’étiquetage. Cet acte n’était pas adopté en octobre 2026 : l’étiquette n’est donc pas exigée en février 2027. Le code QR, si.

Batteries retravaillées

Une batterie remanufacturée ou réaffectée reçoit une nouvelle étiquette ou un nouveau marquage indiquant son changement de statut, accessible par le code QR.