Pourquoi vous en avez besoin

L’entreprise qui met la batterie sur le marché doit veiller à ce que son passeport soit exact, complet et actualisé (article 77, paragraphe 4). Pour la plupart des marques et des importateurs, la composition, les valeurs de performance, les rapports d’essais et les numéros de série viennent d’un fabricant de packs ou de cellules, souvent établi hors de l’UE.

L’article 39 oblige les fournisseurs de cellules et de modules à remettre gratuitement à un fabricant de batteries les informations et la documentation dont il a besoin pour respecter ses obligations. Pour un pack complet fabriqué pour vous, ce que vous obtenez dépend de votre contrat : inscrivez-y donc les données.

Par modèle de batterie

L’essentiel du passeport décrit le modèle et est identique pour toutes les batteries de ce modèle :

  • Chimie, capacité nominale, tension minimale, nominale et maximale, poids et puissance

  • Valeurs de performance et de durabilité de l’annexe IV : perte de capacité, perte de puissance, résistance interne et gain de résistance interne, rendement énergétique aller-retour le cas échéant, et durée de vie prévue en cycles et en années civiles, avec leur méthode de mesure

  • Composition en matières, y compris les matières utilisées dans la cathode, l’anode et l’électrolyte

  • Substances dangereuses, et matières premières critiques au-delà de 0,1 % en poids

  • Agent d’extinction utilisable et plage de températures que la batterie supporte

  • Informations relatives au démontage : vues éclatées, étapes de démontage, fixations, outils, et nombre et configuration des cellules

  • Mesures de sécurité, et numéros de pièces et sources d’approvisionnement en pièces détachées

  • Rapports d’essais prouvant la conformité, que seules les autorités voient

Pour la composition détaillée, la FAQ de la Commission juge potentiellement raisonnable un seuil de 1 %, comme dans la DIN DKE SPEC 99100, ou de 0,1 %, comme dans un projet de spécification du CEN, à condition que le résultat en dise plus qu’une chimie telle que « LFP ».

Par batterie

  • Numéro de série, ou autre identification, de chaque batterie

  • Lieu et date (mois et année) de fabrication

  • Valeurs de performance de cette batterie lors de sa mise sur le marché

  • Comment son système de gestion de batterie enregistre les données sur l’état de santé, et comment vous et les réparateurs pouvez les lire

Depuis le 18 août 2024, le système de gestion de batterie d’une batterie MTL doit contenir des données actualisées comme la capacité résiduelle, l’évolution des taux d’auto-décharge, l’énergie totale échangée et la charge totale échangée, les événements dommageables tels que les décharges profondes et le temps passé à des températures extrêmes, et le nombre de cycles complets de charge et de décharge équivalents (article 14 et annexe VII). Ces données alimentent l’état de santé indiqué dans le passeport.

Selon la FAQ de la Commission, les champs issus de l’utilisation, comme les cycles de charge ou les accidents, peuvent rester vides lorsqu’une batterie neuve est mise sur le marché. Le statut et les valeurs de performance, non.

Demandez les données dans un format exploitable

  • Une feuille par modèle et une ligne par batterie, avec les numéros de série avant chaque expédition

  • Les données définies dans les lignes directrices de la Commission, ou les attributs de la DIN DKE SPEC 99100, pour que rien ne se perde au passage

  • L’unité de chaque valeur, et la norme ou la méthode utilisée pour chaque valeur mesurée

  • De nouvelles données chaque fois que la conception, les cellules ou le fournisseur de cellules changent

Un modèle de batterie est une version dont toutes les unités partagent les mêmes caractéristiques techniques et le même identifiant de modèle. Lorsque votre fournisseur change de cellules, les données de modèle dont vous disposez peuvent ne plus être exactes.

Anticipez ce qui viendra plus tard

L’empreinte carbone, au plus tôt à partir du 18 août 2028 pour les batteries MTL, et la documentation sur le contenu recyclé, à partir du 18 août 2033, nécessitent des données venant de plus en amont de la chaîne d’approvisionnement. Demandez dès maintenant à votre fournisseur s’il pourra les fournir.

Si le fournisseur gère les passeports

Vous pouvez autoriser par écrit votre fournisseur, ou tout autre opérateur, à créer et mettre à jour les passeports pour votre compte. La FAQ de la Commission confirme que cela ne fait pas du fournisseur le fabricant ou l’importateur : vous restez responsable des données, et les passeports sont enregistrés dans le registre de l’UE par l’entreprise qui met les batteries sur le marché.

Vos batteries sont-elles concernées ?

Répondez à cinq questions au plus pour savoir si vous avez besoin de passeports, et qui doit les fournir.

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En savoir plus sur le passeport de batterie

  • Ce qu’il contient

    Chaque point de l’annexe XIII, selon qui peut le voir, et ce qui peut attendre.

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  • Code QR et étiquette

    Le code QR, l’identifiant unique et les autres marquages sur la batterie.

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  • Mettre en place les passeports de batterie

    Identifiants, hébergement, registre de l’UE et ce que doit faire tout système de passeport.

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  • Les autres règles sur les batteries

    Marquage CE, déclaration de conformité, marquages, enregistrement des producteurs et reprise.

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  • Qui est responsable

    Marques, assembleurs, importateurs, magasins et reconditionneurs : qui fournit le passeport.

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